Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Breeziful est édité par Massard-Guersan & Cie SNC. Dans les présentes mentions légales, les expressions « Breeziful », « l’Éditeur », « nous », « notre » ou « nos » désignent Massard-Guersan & Cie SNC.

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication du site Breeziful est Philippe Guersan.

Toute demande relative au contenu publié sur le site peut être adressée à contact@breeziful.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Les caractéristiques techniques et les prestataires d’hébergement peuvent évoluer. Les informations publiées doivent correspondre au contrat d’hébergement effectivement utilisé au moment de la mise en ligne.

4. Objet du site

Breeziful est une plateforme éditoriale et commerciale consacrée au voyage.

Le site peut notamment proposer :

• des contenus d’inspiration ;
• des informations sur des destinations ;
• des présentations d’hébergements ;
• des créateurs d’expériences ;
• des offres et services touristiques ;
• des demandes de renseignements ou de devis ;
• des services d’accompagnement et de recommandation ;
• des produits ou services pouvant être commandés en ligne.

La disponibilité et les caractéristiques des services peuvent évoluer.

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure générale et les éléments qui le composent, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, marques, interfaces, bases de données, documents et logiciels, sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces contenus appartiennent à Massard-Guersan & Cie SNC, à Breeziful, à leurs auteurs, à leurs partenaires ou à leurs concédants respectifs.

Toute reproduction, représentation, distribution, adaptation, traduction, modification, extraction, réutilisation ou publication, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits, sauf dans les cas expressément permis par la loi.

Les marques, noms commerciaux, photographies, textes et autres contenus appartenant aux partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les utilisateurs peuvent consulter le site et partager les liens vers ses pages dans un cadre privé ou informatif, sous réserve de ne pas altérer les contenus, leur contexte ou leur attribution.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du site est décrit dans la Politique de confidentialité de Breeziful.

Selon les services utilisés, certaines informations peuvent être traitées par des prestataires techniques, des prestataires de paiement, des services d’envoi de communications ou des partenaires touristiques concernés par une demande.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à contact@breeziful.com.

7. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité, à la mémorisation des préférences, à la mesure d’audience ou à l’intégration de services tiers.

Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.

Les cookies non nécessaires doivent être utilisés conformément aux choix exprimés par l’utilisateur dans l’outil de gestion du consentement lorsque celui-ci est requis.

La poursuite de la navigation ou la fermeture d’une bannière ne doit pas être présentée comme constituant automatiquement un consentement à tous les cookies.

L’utilisateur doit pouvoir consulter et modifier ses préférences à partir du gestionnaire de cookies effectivement présent sur le site. Pour davantage d’informations, consultez la Politique de confidentialité.

8. Responsabilité relative aux informations publiées

Breeziful s’efforce de publier des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour.

Toutefois, les informations publiées peuvent être modifiées, complétées ou supprimées à tout moment, notamment lorsque les caractéristiques, prix, disponibilités, conditions ou prestations d’un partenaire évoluent.

Sauf engagement contractuel exprès, les contenus éditoriaux du site sont fournis à titre informatif. Il appartient à l’utilisateur de vérifier les informations essentielles avant toute réservation, commande, déplacement ou engagement.

Breeziful ne peut garantir :

• l’absence permanente d’erreurs ou d’omissions ;
• l’accès ininterrompu au site ;
• l’absence de panne ou de dysfonctionnement ;
• le maintien permanent de tous les contenus et services ;
• l’exactitude d’une information modifiée par un partenaire après sa publication.

Dans les limites permises par le droit applicable, Massard-Guersan & Cie SNC ne peut être tenue responsable des dommages résultant exclusivement :

• d’une mauvaise utilisation du site ;
• d’une interruption indépendante de sa volonté ;
• d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ;
• d’informations inexactes transmises par un partenaire ;
• de l’utilisation d’un service ou site tiers ;
• d’un événement relevant de la force majeure.

Aucune disposition des présentes mentions ne limite une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.

9. Offres, prix et disponibilités

Les offres, prix, disponibilités, conditions de réservation et caractéristiques des services peuvent évoluer.

Sauf indication contraire, les informations affichées ne constituent pas une garantie définitive de disponibilité.

Lorsqu’une offre ou une prestation est fournie par un partenaire, celui-ci reste responsable des informations, conditions et services qui lui sont propres.

Les conditions contractuelles applicables à une commande ou à une réservation sont celles présentées et acceptées au moment de la transaction.

10. Liens hypertextes et services de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services exploités par des tiers. Ces liens sont fournis pour faciliter l’accès à des informations ou services complémentaires.

Massard-Guersan & Cie SNC ne contrôle pas nécessairement ces services tiers et ne peut garantir :

• leur disponibilité ;
• leur sécurité ;
• l’exactitude de leurs contenus ;
• leurs pratiques commerciales ;
• leurs pratiques en matière de protection des données.

La consultation et l’utilisation de ces services s’effectuent sous la responsabilité de l’utilisateur et selon les conditions propres au tiers concerné.

La création d’un lien vers une page publique de Breeziful est autorisée sous réserve :

• de ne pas présenter le contenu de manière trompeuse ;
• de ne pas laisser croire à un partenariat inexistant ;
• de ne pas intégrer le site dans un cadre susceptible d’en modifier la présentation ;
• de respecter les droits de propriété intellectuelle.

11. Disponibilité et sécurité du site

Breeziful met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la maintenance et la sécurité du site.

Le site peut toutefois être temporairement inaccessible en raison :

• d’une opération de maintenance ;
• d’une mise à jour ;
• d’un incident technique ;
• d’une attaque informatique ;
• d’un problème affectant un prestataire ;
• d’un événement indépendant de la volonté de l’Éditeur.

Breeziful peut suspendre temporairement tout ou partie du site lorsque cela est nécessaire pour préserver sa sécurité ou son bon fonctionnement.

12. Signalement d’un contenu

Toute personne estimant qu’un contenu publié sur Breeziful porte atteinte à ses droits peut adresser un signalement à contact@breeziful.com.

Le signalement doit permettre d’identifier :

• la page concernée ;
• le contenu contesté ;
• la nature du droit invoqué ;
• l’identité et les coordonnées de l’auteur du signalement ;
• les éléments permettant d’examiner la demande.

Breeziful se réserve le droit de demander des informations complémentaires avant de prendre une décision.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse, sous réserve des règles impératives qui pourraient être applicables à l’utilisateur.

En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, la compétence des tribunaux est déterminée conformément aux règles légales applicables.

La présente clause ne prive pas un consommateur des droits ou voies de recours impérativement reconnus par la législation qui lui est applicable.

14. Modification des mentions légales

Massard-Guersan & Cie SNC peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte :

• d’une évolution de la législation ;
• d’une modification des services ;
• d’un changement technique ;
• d’une évolution de l’organisation ;
• d’une modification des prestataires.

La date de dernière mise à jour est affichée en haut de la page.

15. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :